1. Introduction
Les présentes Conditions Générales régissent l’utilisation des services fournis par Cross Cultural Consulting – Coaching – Communication (CCC), géré par Diane Ferandou (ci-après « CCC »).
En utilisant les services de CCC, en accédant au site web ou en participant à des activités de coaching, de conseil, de formation, d’ateliers, de médiation, de conférences ou à d’autres activités connexes, l’utilisateur accepte l’intégralité des présentes Conditions Générales.
2. Services
CCC fournit des services professionnels comprenant, sans s’y limiter :
- Conseil interculturel
- Coaching
- Formation et ateliers
- Conférences et interventions
- Médiation et facilitation
- Développement du leadership et des équipes
- Soutien et services de transition pour les expatriés
Tous les services sont personnalisés en fonction des besoins spécifiques du client et peuvent être dispensés en ligne ou en présentiel.
3. Responsabilité du Client
Le client s’engage à :
- Fournir des informations exactes, complètes et pertinentes pour les services demandés
- Participer de manière active et professionnelle.
- Respecter les rendez-vous, les délais et les engagements convenus.
- Communiquer rapidement tout changement, besoin ou problème pertinent.
Le client demeure seul responsable des décisions prises, des actions entreprises et de l’éventuelle mise en œuvre des recommandations reçues.
4. Tarifs et Paiements
Les tarifs, les modalités de paiement et les conditions y afférentes seront convenus avant le début des services.
Les factures doivent être réglées selon les conditions de paiement convenues.
Tout retard de paiement peut entraîner la suspension ou le report des services jusqu’au paiement effectif.
5. Annulations et Reports
Les demandes d’annulation ou de report doivent être communiquées avec le plus grand préavis possible.
Sauf accord écrit contraire :
- Les sessions annulées avec un préavis d’au moins 48 heures peuvent être reportées.
- Les sessions annulées avec un préavis de moins de 48 heures peuvent être facturées intégralement.
- CCC se réserve le droit de reporter les services en cas de circonstances imprévues.
6. Confidentialité
La confidentialité est un élément fondamental de notre relation professionnelle.
Les informations partagées lors des activités de coaching, de conseil, de formation, de médiation ou d’autres services connexes seront traitées de manière confidentielle, sauf dans les cas où :
- La divulgation est requise par la loi ;
- Il existe un risque de préjudice grave pour une personne ou pour des tiers ;
- Le client donne son consentement écrit explicite.
7. Enregistrements
Les sessions ne sont pas enregistrées, sauf accord explicite de toutes les parties.
Si des enregistrements sont effectués, ils seront traités de manière confidentielle et utilisés uniquement aux fins convenues.
8. Propriété Intellettuelle
Tous les supports, méthodologies, documents, présentations, cadres et contenus fournis par CCC demeurent la propriété intellectuelle de CCC, sauf accord écrit contraire.
Les clients peuvent utiliser les supports fournis à leurs propres fins internes et personnelles, mais ne peuvent les reproduire, distribuer, publier, vendre ou modifier sans autorisation écrite préalable.
9. Exclusion de Responsabilité Professionnelle
Le coaching, le conseil, la formation, la médiation et les services connexes sont destinés à soutenir le développement personnel et professionnel.
Les services fournis ne constituent pas des conseils juridiques, financiers, médicaux, psychologiques, psychiatriques ou toute autre forme de conseil professionnel soumis à réglementation.
Le cas échéant, les clients sont invités à s’adresser à des professionnels qualifiés.
10. Limitation de Responsabilité
CCC ne pourra être tenue responsable des dommages directs, indirects, accessoires ou consécutifs résultant de l’utilisation de ses services.
Les clients reconnaissent que toutes les décisions et actions entreprises à la suite des services demeurent sous leur seule responsabilité.
11. Services Internationaux
Les services peuvent être fournis à l’échelle internationale.
Si des déplacements ou des activités en présentiel au siège du client sont prévus, les aspects logistiques et les coûts y afférents seront convenus séparément.
Les clients demeurent responsables des aspects logistiques relevant de leur compétence.
12. Protection des Données et Confidentialité
Les données personnelles sont traitées conformément aux lois applicables en matière de protection des données et à notre Politique de Confidentialité.
En utilisant les services de CCC, les clients reconnaissent et acceptent le traitement des données personnelles nécessaire à la prestation des services.
13. Modifications
CCC se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales à tout moment.
La version la plus récente des présentes Conditions Générales sera toujours disponible sur ce site web.
L’utilisation continue des services après la publication des modifications constitue l’acceptation des Conditions mises à jour.
14. Loi Applicable
Les présentes Conditions Générales sont régies et interprétées conformément à la loi italienne.
15. Juridiction
Pour tout litige découlant des présentes Conditions Générales ou s’y rapportant, le Tribunal de Parme sera exclusivement compétent.
16. Contacts
Pour toute question relative aux présentes Conditions Générales, vous pouvez contacter :
Cross Cultural Consulting – Coaching – Communication (CCC)
E-mail : contact@crosscultural.eu
Site web : https://crosscultural.eu